Fiducie familiale ou testamentaire : tout savoir sur les fiduciaires
Une fiducie peut remplir divers rôles, comme par exemple, l’allègement de la charge fiscale d’un contribuable, la protection de son patrimoine ou l’établissement de directives relatives à sa succession. Il s’agit d’une structure complexe qui s’appuie sur trois intervenants; le constituant, les bénéficiaires et les fiduciaires. Le rôle de ces derniers est crucial : ils doivent administrer la fiducie. La sélection des bons fiduciaires est donc très importante.
Comment choisit-on un fiduciaire?
Au départ, au moins l’un des fiduciaires doit être indépendant; qu’il ne soit pas le constituant ou l’un des bénéficiaires de la fiducie. Règle générale, on choisit un fiduciaire pour sa loyauté, sa discrétion et ses aptitudes en gestion. Il est impératif qu’il respecte les règles établies et ne se place pas en situation de conflit d’intérêts avec les bénéficiaires. Parce qu’il est souvent difficile de choisir un ou deux fiduciaires qui possèdent toutes ces qualités, il ne faut pas hésiter à faire appel à une Société de fiducie pour agir à titre de fiduciaire. Sachez toutefois qu’il y a un coût qui peut aller de quelques milliers de dollars à 2 ou 3 % de la valeur de l’actif.
La santé des fiduciaires, un risque!
Un changement de fiduciaire au courant de l’existence de la fiducie pourrait entraîner des frais juridiques supplémentaires. De plus, lorsque l’un des fiduciaires devient invalide ou meurt subitement, le bon fonctionnement de la fiducie pourrait être compromis. Il est donc recommandé de trouver un fiduciaire en bonne santé dans la mesure du possible, en plus de prévoir des fiduciaires remplaçants.
L’assurance, une autre solution
Tel un entrepreneur qui assure son personnel clé, souscrire à une assurance invalidité et à une assurance vie pour fiduciaires permettrait de percevoir la prestation de l’assurance et de s’offrir les services fiduciaires d’une Société de fiducie, par exemple.
L’assurance vie ou invalidité peut donc constituer une excellente stratégie pour mettre votre fiducie et ses éléments clés à l’abri en cas de problèmes de santé majeurs.
Pour de plus amples informations sur la fiducie familiale ou testamentaire, n’hésitez pas faire appel à votre conseiller.
Qu’elle est la différence entre une fiducie familiale et une fiducie testamentaire?
Établie lorsque le contribuable est toujours en vie, la fiducie familiale propose plusieurs avantages dont celui de fractionner certains revenus entre les membres d’une même famille, en plus de potentiellement multiplier l’accès à l’exemption pour gain en capital lors de la vente des actions admissibles d’une société.
La fiducie testamentaire est quant à elle établie au décès du contribuable, lorsqu’elle a été prévue dans le testament. En plus de permettre au défunt de déterminer des règles précises quant à l’utilisation des revenus de la fiducie, elle offre la possibilité de fractionner les revenus entre divers bénéficiaires.